Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Sophie Artaud – 12 Avenue des Menhirs, 29380 Bannalec
Créateur : CDTFIVEM
Responsable publication : Sophie Artaud – sophie@orchidial.fr
Webmaster : CDTFIVEM – contact@cdtfivem.fr
Hébergeur : Démo Server – Cloud City

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

3. Propriété intellectuelle

Sophie Artaud est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Note : Ce site est un site de démonstration réalisé pour la société Orchidial. Les données présentées ici sont fictives et servent à illustrer le savoir-faire de CDTFIVEM.